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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUTIQUE
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paradise cartouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

paradise cartouche
ROUTIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
4158210
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
paradise cartouche de ROUTIQUE

Présentation de la marque paradise cartouche

Déposée le 18 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « paradise cartouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUTIQUE domicilié(e) 7 Rue Ampère - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 826 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LAFORGUE QUEFFEULOU, M. Laforgue François domicilié(e) 2 Rue du Cygne - 75001 - PARIS - France.

La marque paradise cartouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paradise cartouche arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

ROUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INK HERO


ROUTIQUE, SARL - 7 Rue Ampère - 91430 - IGNY - France - SIREN 802826214


SELARL LAFORGUE QUEFFEULOU, M. Laforgue François - 2 Rue du Cygne - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 8 juin 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°671557 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684498 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 5 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°727452 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Pinceaux ; machines à écrire caractères d'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.